Permis B
Les voitures (automobiles) sont des véhicules à 4 roues dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 3,5 tonnes. (voir leçon suivante sur la MMA)
Elle est composée d’une place pour le conducteur et peut posséder plusieurs autres places à l’avant ou à l’arrière du véhicule pour les passagers (maximum 8 places passagers en plus du conducteur).
Le conducteur d’une automobile doit être titulaire du permis de conduire B.
Le permis B provisoire (permis théorique uniquement) peut être obtenu à partir de 17 ans.
Le permis B définitif peut être obtenu à partir de 18 ans.
Accessoires obligatoires dans une voiture
Dans une voiture, seulement 4 accessoires sont obligatoires :
Le gilet rétroréfléchissant
Le triangle de danger
L’extincteur
La trousse de secours
L’utilisation et la conformité de ces accessoires sont détaillées dans la partie « pannes et accidents« .
D’autres accessoires sont parfois conseillés mais pas obligatoires :
- Pinces de démarrage
- Roue de secours et kit de démontage
- Gps
- Disque bleu de stationnement
- …
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Documents obligatoires dans une voiture
Dans une voiture, seulement 6 documents sont obligatoires :
Pour le conducteur:
- Permis de conduire
- Carte d’identité
Dans la voiture:
- Le certificat d’immatriculation (délivré par la DIV à l’immatriculation). Validité : jusqu’à la radiation des plaques.
- Le certificat de conformité du véhicule (délivré par le constructeur à l’achat). Validité : à vie.
- Le certificat d’assurance (délivré par l’assureur). Validité selon votre assureur.
- Le certificat de contrôle technique valide pour les véhicules de + de 4 ans. (délivré par le centre du contrôle technique). Validité 1 an.
Vous devez avoir les documents originaux. En cas de non-présentation des documents originaux, la police peut vous verbaliser et temporairement immobiliser le véhicule le temps que vous présentiez les documents originaux.
Certificat d'immatriculation
Le certificat d’immatriculation (anciennement appelé carte grise) est un document en 2 parties.
La partie 1 doit se trouver dans le véhicule et la partie 2 au domicile.
Il est interdit d’utiliser un véhicule sur la voie publique sans immatriculation valide. Le véhicule doit strictement correspondre aux spécifications indiquées dans la fiche de réception technique.
Délivré par : La Direction pour l’Immatriculation des Véhicules (DIV).
Moment de délivrance : Au moment de l’immatriculation du véhicule.
Validité : Permanente jusqu’à la radiation définitive des plaques d’immatriculation.
Plaque d'immatriculation
Délivré par la DIV au moment de l’immatriculation, le véhicule doit posséder 2 plaques d’immatriculation. (les motos et cyclomoteurs n’ont qu’une seule plaque)
Sauf exceptions, un véhicule ne peut être mis en circulation que s’il est immatriculé avec sa propre plaque qui lui a été délivrée.
Les plaques doivent être:
- Fixées solidement au véhicule
- Visibles en tout temps et lisibles à une distance minimum de 40 mètres (de jour).
Si un support vélo ou un coffre à bagages masque la plaque arrière du véhicule, une reproduction de la marque d’immatriculation doit être fixée à ce support.
En Belgique, la plaque d’immatriculation contient des écritures rouges sur fond blanc et doit respecter un format précis. Le B de la Belgique et les étoiles de l’Union européenne figurent également sur la plaque originale.
- La plaque d’immatriculation originale délivrée par la DIV avec le sceau légal doit se trouver à l’arrière du véhicule.
- Une reproduction de la plaque originale doit se trouver à l’avant du véhicule.
Le format actuel est le suivant
1 – AAA – 000
Il contient un chiffre-indice + 3 lettres + 3 chiffres.
Le chiffre indice ou la première lettre peuvent être remplacés et réservés à certaines catégories de véhicules.
Les cyclomoteurs = S-A ou S-B (ex : S – AAA – 000)
Les speed-pedelecs = S-P (ex : S – PAA – 000)
Les motos = M- (ex : M – AAA – 000)
Les ancêtres = O (ex : 1 – OAA – 000)
Les Taxis = T ou TX (ex : 1 – TAA – 000)
Les plaques marchandes = Z- (ex : Z – AAA – 000). Ces plaques sont vertes.
Certaines plaques peuvent aussi être personnalisées selon certaines normes et moyennant un surcoût.
Certificat de conformité du véhicule
Le certificat atteste que le véhicule respecte toutes les normes techniques et sécuritaires définies par la loi. Sans certificat valide, un véhicule ne peut ni être vendu ni être immatriculé
Délivré par : Le constructeur ou son mandataire agréé.
Moment de délivrance : À l’achat du véhicule neuf. (suit le véhicule en cas de vente)
Validité : Permanente (à vie).
Certificat d'assurance
Le certificat d’assurance (anciennement appelé carte verte) est un document blanc délivré par la compagnie d’assurance.
Tout véhicule circulant sur la voie publique doit impérativement être couvert par une assurance en responsabilité civile (RC). L’absence de certificat d’assurance valide constitue une infraction majeure pouvant entraîner de lourdes sanctions.
Délivré par : La compagnie d’assurance choisie par le propriétaire du véhicule.
Moment de délivrance : À la souscription d’une assurance.
Validité : Limitée dans le temps selon les conditions définies par votre contrat d’assurance (renouvellement annuel ou mensuel généralement requis).
Controle technique
Les voitures de plus de 4 ans doivent obligatoirement passer un contrôle technique périodique tous les ans.
Dans certaines conditions, vous pouvez effectuer votre contrôle technique tous les 2 ans si vous avez droit à des bonus.
Les véhicules utilitaires doivent se présenter chaque année dès la 1ʳᵉ immatriculation.
Le contrôle technique contribue à vérifier les points de sécurité de la voiture afin de déterminer si la voiture est autorisée à circuler sur la voie publique. Différents éléments sont contrôlés comme les émissions de CO₂, les freins, les phares, le châssis et les ceintures de sécurité.
Si votre véhicule est déclaré conforme, vous recevez une carte verte à garder à bord de votre véhicule.
En cas de non-conformité, vous recevez une carte rouge. Vous devez mettre votre véhicule en ordre et repasser le contrôle technique pour obtenir une carte verte.
Un contrôle technique « occasion » valable 2 ans (contrôle plus complet) doit aussi être effectué pour la revente du véhicule à un particulier, même si vous avez un contrôle technique en cours de validité.
Délivré par : Le centre du contrôle technique
Moment de délivrance : Après passage au contrôle technique pour les véhicules qui ont au moins 4 ans.
Validité : 2 ans (renouvelable).
Modifier son véhicule
Toutes les modifications d’un véhicule, qu’elles soient esthétiques ou mécaniques, ne sont pas nécessairement autorisées.
Il n’existe pas de liste exhaustive, mais certaines modifications spécifiques sont clairement encadrées. Par exemple, la pose de films teintés sur les vitres est autorisée uniquement sur les vitres arrière, mais interdite à l’avant.
Toute modification altérant significativement l’apparence ou les caractéristiques techniques du véhicule pourrait nécessiter :
- Une homologation par le constructeur ou l’installateur ;
- Un passage au contrôle technique pour validation ;
- Une simple déclaration à la DIV ou l’assureur (par exemple, pour changer de couleur).
Avant de modifier votre véhicule, informez-vous systématiquement sur les obligations à respecter, ainsi que sur les démarches à effectuer auprès du constructeur, du contrôle technique, de la DIV ou de votre assureur.
Permis provisoire
Vous pouvez obtenir votre permis provisoire à partir de 17 ans.
Le permis provisoire s’obtient dès la réussite de votre examen théorique (code de la route) et vous autorise à conduire une voiture sous conditions.
Avec le permis B provisoire, il est interdit :
- De conduire entre 22h et 6h, les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés légaux
- De transporter des passagers (autres que les guides)
- De conduire à l’étranger (hors Belgique)
- D’effectuer du transport commercial
- De conduire un cyclomoteur de classe B, à moins d’être titulaire d’un permis AM
- De tracter une remorque
Vous devez conduire :
- Soit avec un guide ayant le permis B définitif depuis au moins 8 ans et n’ayant pas eu de retrait de permis depuis 3 ans.
- Soit seul, après avoir passé 20 heures de cours dans une auto-école agréée.
Enfin, vous devez avoir à bord de votre voiture les accessoires et documents obligatoires (voir plus haut), ainsi que :
Le L réglementaire à l’arrière du véhicule et visible.
Le journal de bord (Road book) afin de compléter votre progression.
Permis B définitif et autres véhicules
À partir de 18 ans, vous pouvez obtenir le permis B définitif après avoir réussi le test de perception et l’examen pratique manœuvres + route.
Si vous obtenez votre permis définitif, vous êtes considéré comme « jeune conducteur » pendant une durée de 2 ans. Durant cette période, vous devez en effet acquérir les réflexes et l’expérience nécessaires pour faire face aux différents dangers de la route. Vous êtes aussi soumis à des sanctions plus sévères pour certaines infractions.
Votre permis B définitif est valable à vie, mais a une durée administrative de 10 ans. Il faut le renouveler dans votre commune.
Avec un permis B définitif, vous pouvez aussi conduire:
- Tous les véhicules qui nécessitent le permis AM.
- Si vous avez obtenu un permis B avant le 01/01/1989 : Vous pouvez conduire tous types de motos (A1, A2, A).
- Si vous avez obtenu un permis B avant le 01/05/2011 : Vous pouvez conduire des motos de catégorie A1 uniquement en Belgique. (A1 = maximum 125 cm³ et maximum 11 kW)
- Si vous avez obtenu un permis B après le 01/05/2011 et suivi 4h de formation moto : Vous pouvez conduire des motos de catégorie A1. (A1 = maximum 125 cm³ et maximum 11 kW)
Perte ou vol de votre permis
Si vous avez perdu votre permis ou qu’il a été volé, vous devez impérativement :
- Demander une déclaration de perte/vol à la police ou une demande de duplicata.
- Avec votre attestation de perte, vous devez demander un nouveau permis à la commune ou en ligne via BelDrive.
L’attestation de perte/vol n’autorise, en aucun cas, le titulaire du permis à conduire sur la voie publique. Vous ne pouvez donc pas conduire tant que vous n’avez reçu votre nouveau permis.
