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Chapitre A: La voie publique

6. Train, tram, bus et spéciaux

Le passage à niveau

Le passage à niveau fait référence à l’intersection complète ou partielle d’une route avec une ou plusieurs lignes ferroviaires, situées hors de la chaussée.

Les panneaux suivants désignent un passage à niveau

Signaux danger – Passage à niveau à une voie

A45
Signaux danger – Passage à niveau à deux ou plusieurs voies
A47

Les panneaux suivants sont situés +- 150m avant un passage à niveau.

Signaux danger – Passage à niveau avec barrières

A41

Signaux danger – Passage à niveau sans barrières

A43

Règles et interdictions sur les passages à niveau

Un passage à niveau peut être composé d’une ou plusieurs voies, il peut être muni de barrières ou non, de feux ou non, d’avertisseur sonore ou non.

Lorsque vous vous approchez d’un passage à niveau, vous devez redoubler de prudence. 

Si ce passage à niveau n’est pas muni de barrières et de feu, vous devez vous assurer qu’aucun train ne s’approche sur les rails.

Interdictions sur tout type de passage à niveau

  • S’engager lorsque les barrières sont fermées ou en mouvement
  • S’engager lorsque le signal sonore retentit
  • S’engager lorsque les signaux lumineux sont rouges et clignotants.
  • S’engager si vous n’êtes pas en mesure de traverser le passage à niveau (fort trafic)
  • S’arrêter ou se stationner

Interdictions sur les passages à niveau sans feux ni barrières.

  • Dépasser un véhicule attelé
  • Dépasser un véhicule à moteur à 2 roues
  • Dépasser un véhicule à plus de 2 roues.

Le dépassement de tous types de véhicules est autorisé sur les passages à niveau avec feux ou barrières.

Le site spécial franchissable

Le site spécial franchissable est un espace réservé à la circulation des trams et des bus et signalé par le signal F18.

Il est délimité par 1 ou 2 bandes blanches continues.

Il ne fait pas partie de la chaussée

Il est interdit de s’y arrêter et y stationner.

Il est interdit de circuler sur cet espace sauf si un panneau additionnel vous y autorise. 

Néanmoins, vous avez la possibilité de le traverser afin de :

  • accéder ou quitter une place de stationnement située à proximité de ce lieu
  • Contourner un obstacle
  • entrer dans une propriété ou en sortir
  • aux intersections.

Les parties franchissables aux intersections sont signalées par un damier blanc peint au sol. Attention, comme un site propre ne fait pas partie de la chaussée, en le traversant, vous devez céder le passage aux véhicules qui y circulent ! 

F18

La bande bus

La bande bus est un espace réservé à la circulation des bus, taxis et transports scolaires et signalé par le signal F17.

Il est délimité par 1 ou 2 bandes blanches discontinues.

Elle ne fait pas partie de la chaussée. (depuis le 12/3/2023)

Il est interdit de s’y arrêter (depuis le 1/4/2023) et y stationner.

Il est interdit de circuler sur cet espace sauf si un panneau additionnel vous y autorise. Par exemples pour les vélos, cyclo, motos

Vous n’êtes autorisé à rouler sur cette voie que quelques mètres avant une intersection pour changer de direction.

Néanmoins, vous avez la possibilité de le traverser afin de :

  • accéder ou quitter une place de stationnement située à proximité de ce lieu
  • Contourner un obstacle
  • entrer dans une propriété ou en sortir
  • aux intersections.
  • à l’approche immédiate d’un carrefour pour changer de direction.
F17

Différence bande bus et site spécial franchissable.

Site spécial franchissableBande bus
SéparationLignes continuesLignes discontinues
CirculationOn peut y circuler quelques metres pour changer de direction à un carrefour

Arrêt de bus

L’arrêt de bus est un endroit où les bus embarquent et débarquent des passagers. 

Vous pouvez:

  • y circuler
  • Vous arrêter pour embarquer ou débarquer un passager.

Il est interdit de:

  • s’y stationner

En agglomération: Les bus de transport public ont toujours priorité lorsqu’ils quittent leur emplacement d’arrêt de bus en l’indiquant avec leurs clignotants. Vous devez donc leur céder le passage. (ce n’est pas le cas hors agglomération)  

Note: Attendre le bus sur un arrêt de bus est considéré comme un stationnement et est donc interdit.

Tram sur la chaussée

Le tram peut aussi parfois circuler sur la chaussée en dehors d’un site spécial franchissable.

Les autres véhicules peuvent alors circuler sur les rails de tram.

Il est autorisé de dépasser le tram en mouvement ou à l’arrêt par la droite. Ou par la gauche sans gêner la circulation d’en face si c’est impossible de le faire par la droite. 

Fin du chapitre A: La voie publique

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Chapitre A: La voie publique

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